1. Éditeur du site
RS LIFT & Techniques SRL
Avenue Fernand Charlot 44A
1370 Jodoigne — Belgique
- Banque-Carrefour des Entreprises
- 0652.729.232
- Numéro de TVA
- BE 0652.729.232
- Téléphone
- +32 10 46 06 22
- info@rslift.be
- Responsable de la publication
- Le gérant de RS LIFT & Techniques SRL
2. Hébergement et services techniques
Le site est publié au moyen du service OpenAI Sites. La diffusion, la protection du trafic et certains services d’infrastructure sont assurés notamment par Cloudflare. Les informations relatives aux traitements de données et aux prestataires sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
3. Objet et valeur des informations
Le site présente les activités, services et moyens de contact de RS LIFT. Les contenus techniques, délais, niveaux de couverture, prix éventuels et disponibilités ont une valeur informative. Seuls une offre, un bon de commande, un contrat ou des conditions particulières acceptés par les parties créent un engagement contractuel.
Les informations générales du site ne remplacent ni une inspection de l’installation, ni un avis d’un organisme de contrôle, ni les consignes de sécurité applicables. En cas de personne bloquée ou de danger immédiat, utilisez les coordonnées d’urgence affichées sur le site et suivez les instructions des services compétents.
4. Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes, éléments graphiques, photographies, logos, documents et bases de données sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, adaptation, extraction ou utilisation substantielle nécessite l’autorisation écrite préalable de RS LIFT ou du titulaire concerné, sauf exception légale.
Les marques et logos de tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur éventuelle présence n’implique aucune cession de droits.
5. Disponibilité, responsabilité et liens externes
RS LIFT veille à la qualité et à la disponibilité du site, sans garantir une absence totale d’erreur, d’interruption ou d’indisponibilité. Nous pouvons corriger, actualiser ou retirer un contenu à tout moment.
Les liens vers des sites externes sont fournis pour faciliter l’accès à certaines informations. RS LIFT ne contrôle pas en permanence leur contenu, leur disponibilité ni leurs pratiques de confidentialité.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. Les cookies et mécanismes techniques sont détaillés dans la Politique de cookies.
7. Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit belge. Tout différend sera traité par les juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables, sans priver un consommateur des protections impératives dont il bénéficie.